Votre documentation
La DREAL PACA a mis en ligne début juin les supports de formation présentés aux nouveaux CE de 2021. Parmi ceux-ci, de puissants « aide-mémoire » pouvant être utiles à tous comme :
- La hiérarchie des documents d’urbanisme (conformité/compatibilité…)
- L’évaluation Environnementale (et où trouver les avis de l’Autorité Environnementale ?)
que nous avons « rapatriés » dans les ressources classées par thème de notre documentation-formation.
Pour prendre connaissance de l’ensemble des supports proposés aux nouveaux CE
SRADDET
Le Conseil Régional a proposé aux compagnies territoriales de la Région une présentation (visio) du Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Egalité des Territoires adopté en octobre 2019 : démarche d’élaboration, principes, mode d’emploi, mise en œuvre … Une soixantaine de CE de nos départements ont assisté à l’une ou l’autre des 3 sessions programmées entre avril et juin.
Le support de présentation est répertorié sur notre site Documentation/formation/Urbanisme.
Pour accéder à une version interactive du SRADDET