Cette page est dédiée aux adhérents.

Vie de l’association

Assemblée générale 2022

C’est à Manosque, dans la grande salle des fêtes mise à disposition par la commune, que s’est tenue le 5 avril 2022 l’Assemblée Générale de la CCEPA avec une représentation de 77% des adhérents malgré des défections de dernières minutes.

L’occasion de dresser un bilan de l’année 2021 et de tracer les lignes de l’action 2022. Les participants ont particulièrement apprécié l’appel à compétences du Président pour constituer 2 groupes de travail : «  documentation » et « travail en commission d’enquête »…et le trombinoscope des adhérents. 

Parmi les délibérations votées, figurait l’actualisation du Règlement Intérieur (voir ci contre).

A l’issue de l’Assemblée Générale, la Vice Présidente du TA a évoqué le ralentissement de demandes de désignation pour EP début 2022 du fait de la période pré-électorale.  Concernant la circulaire du 25 janvier 2022, elle a précisé que sa mise en place se faisait au fil des désignations ; rappelé que la circulaire ne constitue pas un cadre rigide mais  vise :

  • à réduire l’hétérogénéité des demandes de vacations pour la même typologie d’enquête en fixant des « fourchettes »
  • à guider le commissaire enquêteur dans la production d’un rapport conforme aux attendus du législateur, des maîtres d’ouvrages et des magistrats en cas de contentieux.

Dossier AG 2022 

Procès verbal de l'Assemblée Générale

Conseil d’administration

A l’issue de l’Assemblée Générale du 2 novembre 2020, les 11 administrateurs élus ont désigné Alain CHOPIN comme président et formé un bureau. L’organisation souhaitée par le président vise à :

  • Garantir une représentation accrue des territoires alpins
  • Veiller à ce que chaque administrateur ait une mission
  • Constituer des binômes responsable/suppléant pour sécuriser l’organisation

 

Consulter : qui fait quoi au CA ?

 

Consulter le relevé de décision du dernier CA

Les procès verbaux d’Assemblées Générales et relevés de décision du Conseil d’administration antérieurs sont disponibles dans la rubrique « Documentation » de ce site, thème « organisation interne compagnie territoriale »

 

Nos projets Informations et outils

Annuaire des adhérents

Le site internet de la CNCE comporte un annuaire, dans lequel on peut retrouver les coordonnées de tous les adhérents (recherche par le nom de compagnie CCEPA ou nom du commissaire enquêteur).

Trombinoscope : un premier trombinoscope par département est proposé début 2022 : si votre photo n’y figure pas ou ne vous satisfait pas : contactez notre webmestre Dominique Chevereau 

Localisation des adhérents

D’Arles à Briançon ou de Port St Louis du Rhône à Barcelonnette… le territoire de la CCEPA est étendu. Traditionnellement les réunions sont organisées au nord d’Aix en Provence 

Pour faciliter le covoiturage,  la CCEPA réfléchit à  une cartographie des adhérents ou autre solution. 

En attendant n’hésitez pas à contacter : secretaireccepa4513@gmail.com

Outils pratiques 

Cette rubrique est appelée à s’étoffer au fil du temps.

Compléter et signer un formulaire pdf 

Consignes pour une réunion en visio avec ZOOM

 

CCEPA - Le 4 avril 2022

 CCEPA

Trombinoscope des CE du 13

CCEPA - Le 4 avril 2022 - Dernière mise à jour le 23 juin 2022

 CCEPA

Trombinoscope des CE du 04

CCEPA - Le 4 avril 2022

 CCEPA

Trombinoscope des CE du 05

CCEPA - Le 9 avril 2022

 CCEPA

Règlement intérieur version avril 2022