Votre documentation
- Le Commissariat Général au Développement Durable vient de publier une « approche standardisée du dimensionnement de la COMPENSATION ÉCOLOGIQUE ».
Merci à notre collègue alpin pour la veille et le partage de cette ressource.
Approche standardisée du dimensionnement de la compensation écologique : Guide de mise en œuvre
- La CNCE vient d’éditer et d’envoyer à ses adhérents le n° 95 du Bulletin de l’Enquête Publique. Pour prendre connaissance du sommaire dont le dossier de fond interroge « Cultiver et adopter de nouvelles pratiques de participation du public ? »
Pour retrouver d’anciens numéros du Bulletin d’Enquête Publique :
https://www.cnce.fr/bulletins-lenquete-publique
- A paraître : Guide pour les enquêtes publiques relatives à la protection et à l’exploitation des captages d’eau destinée à la consommation humaine. Coordonné et rédigé́ par la Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs (CNCE) avec le soutien du ministère des Solidarités et de la Santé et du ministère de la Transition écologique. Il fait suite au guide précédent édité́ en février 2008 conjointement par le ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, et par la CNCE.